Nouveaux écocrimes: écojustice a été accompli?

Pollution-environment-by-Saravanan-Dhandapani-via-Flickr-1écrit par Maria Rosa Todisco
traduit de l’italien par Alice Sieve

Après des années que nombreux projets de loi sur les “éco-crimes” ont été suspendu en Parlement, finalement le dernier 29 Mai a commancé être effective la Loi 22 Mai 2015, n.68 qui, entre les autres nouvelles, a introduit dans le code pénal italien le titre VI-bis, intitulé “Sur les délits contre l’environnement”, fait de 12 articles dont la pollution et la catastrophe écologique.

Jusqu’à il y a un an, la pollution de l’eau, acoustique, atmosferique et des déchets était géré par des ammendes amministratives; l’actuelle collocation des crimes contre l’environnment selon le code pénal a l’effet de donner la juste importance au bien écologique, même dans l’immaginaire collectif, en prévision de punitions plus rigides.

Cette loi a été approuvé avec une large majorité, avec 170 votes favorables au Senat et 353 à la Chambre, en plus avec le soutien des principales associations écologistes comme Legambiente et WWF. Au lendemain de son entrée en vigueur, l’immediate réaction a été plutôt d’entousiasme, au point que sur le website de Legambiente est apparu un article intitule «Après 21 années des batailles, les écocrimes sont dans le code penal: ecojustice est faite!». En effet, après plus d’une vingtaine d’années d’attente, caracterisées par épisodes de pollution ou catastrophes ambientales restés impunis, un tournant comme celui-ci apparaît épocale, et l’espoir est que la prévision de ces nouveaux articles soit apte à décourager les comportements illicites.

Malgré toutes les entousiasmes initiales, les ambientalistes sont en train de souligner des doutes et les nombreuses problematiques de cette réforme. La premiere critique, déjà avancée pendant l’appobation du projet de loi, touche le serré lien entre droit et logiques économiques qui est à la base du long iter politique-parlamentaire. Le Président du Confindustria Giorgio Squinzi, pendant l’Assemblée Nationale du 28 Mai 2015, a défini le projet de loi comme “une jurisprudence conçue scientifiquement contre l’entreprise”; autres ont plutôt souligné comme certains aspects de la réforme soient en accord avec les intérêts des entreprises.

Un exemple emblématique de cette logique a été l’elimination, en cas d’approbation de la loi, du particulier crime relatif à l’inspection du lit de la mer, qui aurait empeché l’utilisation d’une specifique technique de recherche pour les idrocarbures en mer, nommée Air Gun. A travers cette technique, il est possible d’individuer les dépôts de pétrole au dessus du fond de la mer en génerant des ondes de compression qui créent des bulles d’air comprimé dans l’eau. Dans ce cas, ils ont été privilegés les intérêts des societés de pétrole, au désavantage de l’environnement marin et de sa faune, specialement des gros cétacés qui utilisent les sons à basse frequence pour leur communication, l’orientement et l’individuation des proies.

Une autre criticité est évidente dans l’emploi d’une terminologie pour la plupart imprécise. En cherchant une correcte définition juridique d’environnement, il est extrêmement difficile de ne pas tomber dans l’erreur d’adopter formules législatives correctes pour ce qui concerne leur totalité, mais au même temps trop larges et donc pas trop utiles dans la pratique; ou au contraire des definitions trop délimitées, qui ont comme objet des specifiques biens (eau, air, sol,…), avec le risqué de laisser des vides normatifs.
Le législateur a opté  par une large utilisation des formules évanescentes, comme par example “deterioration significative”, “alteration irreversible de l’equilibre d’un écosysteme”, “danger de compromission”, qui surement auront nombreuses difficultés techniques pour leur application des crimes pendant les processus. En plus, pour la plupart des cas, les alterations des equilibres dans entités complexes comme les écosystems ou flore et faune sont relevées juste après des années, en faisant encore plus difficile l’individuation les phenomènes qui ont crée le dommage.

Souvent les conduites sont fractionnées dans le temps, et comme ça la compromission est le résultat de plusieurs actions, même differantes entre eux, et pas toujours imputables aux mêmes sujets. Afin de resoudre ces problèmes, recemment a été constitué une Commission de Magistrats et Professeurs, à la Procura de la République du Tribunal en Rome, avec la tâche d’évalouer des possibles modifications à la récente loi.

La protection de l’environnement a besoin des normes qui ne laissent pas space à doutes ou échappatoires: seulement comme ça il sera possible d’éviter l’apparition des conditions d’impunité en future, même en présence des graves situations de pollution ou catastrophes ambientales.

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